Délibération N°2023-33 Dénomination de l’allée créée perpendiculairement à la rue Félix Dehau au niveau du n°478 Consulter
Délibération N°2023-32 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 Consulter
Délibération N°2023-31 Indemnité pour le gardiennage de l’église St Pierre de BOUVINES 59 830 - Année 2023 Consulter
Délibération N°2023-17 Elections sénatoriales – délégués titulaires et suppléants représentant la commune de BOUVINES. Consulter
Délibération N°2023-25 Subvention à l’association Bouvines L’Aventure Continue pour l’année 2023. Consulter
Délibération N°2023-21 Désignation des référents déontologues des élus – autorisation à signer la convention de prestation de services afférente. Consulter
Délibération N°2023-22 Désignation des représentants de la commune de BOUVINES siégeant au SIVU Fourrière animale. Consulter
Délibération N°2023-19 Demande de subvention au titre de l’aide Départementale aux Villages et Bourgs pour la mise en place d’un Microstop – autostop organisé. Consulter
Délibération N°2023-23 Création d’un poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité. Consulter
Délibération N°2023-18 Avis du conseil municipal sur le projet du PLU 3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain Consulter
