Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez tous les procès verbaux des conseils municipaux. Depuis juillet 2022 dans le cadre de la simplification des règles de publicité la communication des comptes-rendus n'est plus d'actualité au profit des procès-verbaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023

Les délibérations de 2026

janvier2026 :
Délibération N° 2026/06
CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS NOMME BG ADOS - VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Consulter
Délibération N° 2026/05
CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS NOMME BG ADOS - ADOPTION DE LA TARIFICATION
Consulter
Délibération N° 2026/04
CREATION D'EMPLOI NON PERMANENT - RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR ADJOINT DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF
Consulter
Délibération N° 2026/03
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2026 - REFECTION, ISOLATION DE LA TOITURE, POSE D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET RENOVATION DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR DE LA MAIRIE / ESPACE JEAN NOEL RESTAURANT SCOLAIRE - 1ERE PHASE D'UNE RENOVATION NIVEAU BBC
Consulter
Délibération N° 2026/01
AUTORISATION DE SIGNATURE - CHARTE "BOUVINES COMMUNE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES"
Consulter
Délibération N° 2026/02
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2026 - REFECTION, ISOLATION DE LA TOITURE, POSE D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET RENOVATION DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR DE LA MAIRIE / ESPACE JEAN NOEL - RESTAURANT SCOLAIRE - 1ERE PHASE D'UNE RENOVATION NIVEAU BBC
Consulter