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Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez tous les procès verbaux des conseils municipaux. Depuis juillet 2022 dans le cadre de la simplification des règles de publicité la communication des comptes-rendus n'est plus d'actualité au profit des procès-verbaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023

Les délibérations de 2026

mars2026 :
Délibération N° 2026/15
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DE DEFENSE ET SECURITE, REFERENT COMMUNAL DES PLANS COMMUNAL ET METROPOLITAIN DE SAUVEGARDE
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Délibération N° 2026/14
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNAL DES IMPOTS DIRECTS
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Délibération N° 2026/13
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
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Délibération N° 2026/12
COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
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Délibération N° 2026/11
DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
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Délibération N° 2026/10
FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération N° 2026/09
DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES REPRESENTANT LA COLLECTIVITE AU SEIN DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Délibération N° 2026/08
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
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Délibération N° 2026/07
FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
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janvier2026 :
Délibération N° 2026/06
CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS NOMME BG ADOS - VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR
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Délibération N° 2026/05
CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS NOMME BG ADOS - ADOPTION DE LA TARIFICATION
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Délibération N° 2026/04
CREATION D'EMPLOI NON PERMANENT - RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR ADJOINT DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF
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Délibération N° 2026/03
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2026 - REFECTION, ISOLATION DE LA TOITURE, POSE D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET RENOVATION DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR DE LA MAIRIE / ESPACE JEAN NOEL RESTAURANT SCOLAIRE - 1ERE PHASE D'UNE RENOVATION NIVEAU BBC
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Délibération N° 2026/02
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2026 - REFECTION, ISOLATION DE LA TOITURE, POSE D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET RENOVATION DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR DE LA MAIRIE / ESPACE JEAN NOEL - RESTAURANT SCOLAIRE - 1ERE PHASE D'UNE RENOVATION NIVEAU BBC
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Délibération N° 2026/01
AUTORISATION DE SIGNATURE - CHARTE "BOUVINES COMMUNE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES"
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