Délibérations de 2025

Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux

Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux

Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez tous les procès verbaux des conseils municipaux. Depuis juillet 2022 dans le cadre de la simplification des règles de publicité la communication des comptes-rendus n'est plus d'actualité au profit des procès-verbaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Les délibérations de 2025

octobre2025 :

Délibération N° 2025/38

DISPOSITIF D'AIDE FINANCIERE A LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

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Délibération N° 2025/37

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CONCERNANT LE TRANSFERT DU GILF LILLE METROPOLE

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Délibération N° 2025/36

AVIS CONSULTATIF DES COMMUNES - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES

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Délibération N° 2025/35

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DU GIRATOIRE D955/M955 PARC DE LA VICTOIRE

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Délibération N° 2025/34

AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ INTERCOMMUNAL DE LA MARQUE ET DU MÉLANTOIS - CLSI2M

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septembre2025 :

Délibération N° 2025/33

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRES AU CDG 59 DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE-NORD-EUROPE

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Délibération N° 2025/32

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES SECTEURS PAVES DE PARIS-ROUBAIX ET SON VELODROME

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Délibération N° 2025/31

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION "TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES"

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juillet2025 :

Délibération N° 2025/30

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

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Délibération N° 2025/29

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

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Délibération N° 2025/28

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL - ASSOCIATION MISS

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Délibération N° 2025/27

PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE - ECONOME DE FLUX

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Délibération N° 2025/26

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL POUR LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DE L'ESPACE PUBLIC

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Délibération N° 2025/25

FIXATION DU TAUX DES TAXES LOCALES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

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Délibération N° 2025/24

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

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mai2025 :

Délibération N° 2025/23

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'APPUI AUX PROJETS LOCAUX DES COMMUNES RURALES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS - FAPL

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Délibération N° 2025/22

RENOUVELLEMENT - ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG59 POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2028

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Délibération N° 2025/21

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L'ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP

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