Délibérations de 2025

Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux

Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux

Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez tous les procès verbaux des conseils municipaux. Depuis juillet 2022 dans le cadre de la simplification des règles de publicité la communication des comptes-rendus n'est plus d'actualité au profit des procès-verbaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

juillet2025 :

Délibération N° 2025/30

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

Consulter

Délibération N° 2025/29

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

Consulter

Délibération N° 2025/28

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL - ASSOCIATION MISS

Consulter

Délibération N° 2025/27

PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE - ECONOME DE FLUX

Consulter

Délibération N° 2025/26

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL POUR LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DE L'ESPACE PUBLIC

Consulter

Délibération N° 2025/25

FIXATION DU TAUX DES TAXES LOCALES AU TITRE DE L'ANNEE 2025

Consulter

Délibération N° 2025/24

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

Consulter

mai2025 :

Délibération N° 2025/23

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'APPUI AUX PROJETS LOCAUX DES COMMUNES RURALES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS - FAPL

Consulter

Délibération N° 2025/22

RENOUVELLEMENT - ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG59 POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2028

Consulter

Délibération N° 2025/21

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L'ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP

Consulter