Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023

Les délibérations de 2025

décembre2025 :
Délibération N° 2025/49
INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE AU 1ER JANVIER 2026
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Délibération N° 2025/48
AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
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Délibération N° 2025/47
CONTRAT DE PROJET - COORDINATION ANIMATION ET SUIVI DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 - MUTUALISATION BOUVINES/GRUSON
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Délibération N° 2025/46
CONTRAT - AGENT CONTRACTUEL EN CHARGE DES ACTIVITES SENIORS DU 1ER FEVRIER 2026 AU 31 JANVIER 2027
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Délibération N° 2025/45
OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2026
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novembre2025 :
Délibération N° 2025/44
ADHESION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE
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Délibération N° 2025/43
INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L'EGLISE SAINT PIERRE DE BOUVINES - ANNEE 2025
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Délibération N° 2025/42
INDEMNITE DE REMONTAGE DE L'HORLOGE DE L'EGLISE SAINT PIERRE
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Délibération N° 2025/41
CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR EXERCER LES FONCTIONS D'AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026
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Délibération N° 2025/40
DECISION MODIFICATIVE N° 1
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Délibération N° 2025/39
SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT AU MAIRE
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octobre2025 :
Délibération N° 2025/38
DISPOSITIF D'AIDE FINANCIERE A LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
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Délibération N° 2025/37
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CONCERNANT LE TRANSFERT DU GILF LILLE METROPOLE
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Délibération N° 2025/36
AVIS CONSULTATIF DES COMMUNES - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES
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Délibération N° 2025/35
AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DU GIRATOIRE D955/M955 PARC DE LA VICTOIRE
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Délibération N° 2025/34
AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ INTERCOMMUNAL DE LA MARQUE ET DU MÉLANTOIS - CLSI2M
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septembre2025 :
Délibération N° 2025/33
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRES AU CDG 59 DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE-NORD-EUROPE
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Délibération N° 2025/32
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES SECTEURS PAVES DE PARIS-ROUBAIX ET SON VELODROME
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Délibération N° 2025/31
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION "TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES"
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juillet2025 :
Délibération N° 2025/30
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
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Délibération N° 2025/29
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
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Délibération N° 2025/28
AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL - ASSOCIATION MISS
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Délibération N° 2025/27
PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE - ECONOME DE FLUX
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Délibération N° 2025/26
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL POUR LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DE L'ESPACE PUBLIC
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