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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023

Les délibérations de 2025

décembre2025 :

Délibération N° 2025/49

INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE AU 1ER JANVIER 2026
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Délibération N° 2025/48

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
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Délibération N° 2025/47

CONTRAT DE PROJET - COORDINATION ANIMATION ET SUIVI DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 - MUTUALISATION BOUVINES/GRUSON
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Délibération N° 2025/46

CONTRAT - AGENT CONTRACTUEL EN CHARGE DES ACTIVITES SENIORS DU 1ER FEVRIER 2026 AU 31 JANVIER 2027
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Délibération N° 2025/45

OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2026
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novembre2025 :

Délibération N° 2025/44

ADHESION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE
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Délibération N° 2025/43

INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L'EGLISE SAINT PIERRE DE BOUVINES - ANNEE 2025
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Délibération N° 2025/42

INDEMNITE DE REMONTAGE DE L'HORLOGE DE L'EGLISE SAINT PIERRE
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Délibération N° 2025/41

CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR EXERCER LES FONCTIONS D'AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026
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Délibération N° 2025/40

DECISION MODIFICATIVE N° 1
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Délibération N° 2025/39

SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT AU MAIRE
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octobre2025 :

Délibération N° 2025/38

DISPOSITIF D'AIDE FINANCIERE A LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
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Délibération N° 2025/37

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CONCERNANT LE TRANSFERT DU GILF LILLE METROPOLE
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Délibération N° 2025/36

AVIS CONSULTATIF DES COMMUNES - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES
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Délibération N° 2025/35

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DU GIRATOIRE D955/M955 PARC DE LA VICTOIRE
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Délibération N° 2025/34

AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ INTERCOMMUNAL DE LA MARQUE ET DU MÉLANTOIS - CLSI2M
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septembre2025 :

Délibération N° 2025/33

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRES AU CDG 59 DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE-NORD-EUROPE
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Délibération N° 2025/32

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES SECTEURS PAVES DE PARIS-ROUBAIX ET SON VELODROME
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Délibération N° 2025/31

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION "TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES"
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juillet2025 :

Délibération N° 2025/30

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
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Délibération N° 2025/29

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
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Délibération N° 2025/28

AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL - ASSOCIATION MISS
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Délibération N° 2025/27

PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE - ECONOME DE FLUX
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Délibération N° 2025/26

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL POUR LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DE L'ESPACE PUBLIC
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