Délibération N° 2025/23 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'APPUI AUX PROJETS LOCAUX DES COMMUNES RURALES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS - FAPL Consulter
Délibération N° 2025/22 RENOUVELLEMENT - ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG59 POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2028 Consulter
Délibération N° 2025/21 AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L'ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP Consulter
Délibération N° 2025/20 CESSION DE DOMAINE PUBLIC A DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE BOUVINES ET LA MEL D'UNE PARTIE DES PARCELLES A 566, A 835 ET A 848 Consulter
Délibération N° 2025/19 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SIVU DU VAL DE MARQUE Consulter
Délibération N° 2025/12 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'AIDE DEPARTEMENTALE AUX VILLAGES ET BOURGS POUR LE REAMENAGEMENT DE LA PLAINE DES LOISIRS- SIS RUE DU MARAIS Consulter
Délibération N° 2025/11 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'AIDE DEPARTEMENTALE AUX VILLAGES ET BOURGS ENERGIE POUR LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DE L'ESPACE PUBLIC Consulter
Délibération N° 2025/10 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DU PLUi (PLU3) DE LA M.E.L. Consulter
Délibération N° 2025/09 AUTORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION URBACOM – SIGNALETIQUE DES COMMERCES ET BATIMENTS PUBLICS Consulter
Délibération N° 2025/07 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE RLPi ARRETE PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN Consulter
Délibération N° 2025/06 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE BOUVINES AU SEIN DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE DE LA MEL Consulter
Délibération N° 2025/05 SIVU DU VAL DE MARQUE - ELARGISSEMENT DU PERIMETRE ET MODIFICATION STATUTAIRE Consulter
Délibération N° 2025/04 CONTRAT - AGENT CONTRACTUEL EN CHARGE DES ACTIVITES SENIORS DU 1ER FEVRIER 2025 AU 31 JANVIER 2026 Consulter
Délibération N° 2025/02 SIGNATURE DE LA CHARTE PARTENARIALE D'ENGAGEMENT DE LA CREATION D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE INTERCOMMUNAL Consulter
